La responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet, le nouveau livre de Mountaga Fané dans les kiosques
L’essor des TIC a été qualifié de « révolution numérique ». Il a amplifié la liberté d’expression, en permettant aux sans-voix de s’exprimer sur des plateformes accessibles à tous. Cette surenchère de la libre expression s’avère cependant un couteau à double tranchant, l’internet étant un « moyen de communication redoutable ». Il s’agit notamment de l’atteinte à la réputation des personnes, qui suscite beaucoup de conséquences dommageables, le cyberespace étant un lieu propice à la diffamation d’échelle mondiale, vu l’ubiquité de l’Internet qui échappe souvent aux méthodes traditionnelles de régulation.
Ce livre, conçu dans le cadre universitaire, appréhende ce délit de presse au regard de la responsabilité civile, dans une démarche comparative entre deux systèmes juridiques de tradition civiliste dont l’un est influencé par la Common law et l’autre par le droit européen. Il est intéressant de savoir comment ils traitent cette question, sachant que le délit de diffamation obéit à deux régimes différents, selon qu’on se trouve dans l’un ou l’autre système. Si dans le premier, il relève du régime général de la responsabilité civile, il est considéré dans le second comme une infraction pénale, prévue par une loi spéciale qui se singularise par sa complexité qui rebute la doctrine.
La responsabilité des auteurs d’informations diffamatoires est traitée au même titre que celle des intermédiaires techniques. On a étendu, sur le tard, l’étude au droit malien pour satisfaire à la demande du public.
Juriste, journaliste et chercheur multidisciplinaire, diplômé de plusieurs universités (Toulouse, Strasbourg, Montréal), Mountaga Fané dit Kantéka, l’auteur a su relever un grand défi, en opérant un remarquable retour dans le giron du droit et en traitant cette complexe et passionnante question d’actualité, comme jamais auparavant, dans un style alerte et un langage accessible aux profanes. À n’en pas douter, cet ouvrage sera un outil très utile aux mains des praticiens du droit, des universitaires etc..